Les Serres du Val Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Les Serres du Val
EARL au capital de 10000 €
RCS Bernay - Siret : 50298191300010
TVA intracommunautaire FR74502981913
Siège social : 700 route du val - 27520 BERVILLE EN ROUMOIS
Téléphone : 02 35 87 64 51
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : 19 boulevard de Magenta - 75010 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.les-serres-du-val.com dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 27370 Amfreville-la-Campagne, 27370 Fouqueville, 27370 Houlbec-près-le-Gros-Theil, 27370 La Harengère, 27370 La Haye-du-Theil, 27370 La Pyle, 27370 La Saussaye, 27370 Le Bec-Thomas, 27370 Le Gros-Theil, 27370 Le Thuit-Anger, 27370 Le Thuit-Signol, 27370 Le Thuit-Simer, 27370 Mandeville, 27370 St-Amand-des-Hautes-Terres, 27370 St-Cyr-la-Campagne, 27370 St-Didier-des-Bois, 27370 St-Germain-de-Pasquier, 27370 St-Meslin-du-Bosc, 27370 St-Nicolas-du-Bosc, 27370 St-Ouen-de-Pontcheuil, 27370 St-Pierre-des-Fleurs, 27370 St-Pierre-du-Bosguérard, 27370 Tourville-la-Campagne, 27370 Vraiville, 27170 Ecardenville-la-Campagne, 27550 Fontaine-la-Soret, 27170 Goupillières, 27170 Perriers-la-Campagne, 27110 Rouge-Perriers, 27110 Ste-Opportune-du-Bosc